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Marques déposées par l'association loi 1901 DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE
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PATROUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATROUILLE
ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
3103323
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2011
PATROUILLE de DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE

Présentation de la marque PATROUILLE

Déposée le 31 mai 2001 par l'association loi 1901 DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATROUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE domicilié(e) Association à but non lucratif, Résidence les Alpilles, 27 rue St Sixte, 13661 SALON DE PROVENCE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PATROUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATROUILLE est expirée depuis le 31 mai 2011.

DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 60e anniversaire de la Patrouille de France 60 ans Patrouille de France PAF 60e anniversaire


ASSOCIATION DES ANCIENS PILOTES DE LA PATROUILLE DE FRANCE - Association à but non lucratif, Résidence les Alpilles, 27 rue St Sixte, 13661 SALON DE PROVENCE CEDEX - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Inscription le 29 juin 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°456301 - Publication au BOPI 2007-06-29

Inscription le 29 juin 2007 - Concession de licence n°456300 - Publication au BOPI 2007-06-29

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non élec triques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faience. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.